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Duplicata

 

Déclaration ORIGINALE de perte ou de vol. ...(cliquez téléchargement pour obtenir le document à remplir ) si vol : procès-verbal intégral de la déclaration auprès de la  gendarmerie ou  la police,

 

Demande ORIGINALE de certificat d'immatriculation cocher duplicata ... (cliquez téléchargement pour obtenir le document à remplir)

 

Mandat d'immatriculation (cliquez téléchargement pour obtenir le document à remplir)

 

Copie du contrôle technique en cours de validité pour les véhicules de plus de 4 ans. ...

 

Copie recto/verso d'une pièce d'identité

valide.

 

 un justificatif de domicile de moins de six mois

                                 Véhicule d'occasion 

 Justificatifs administratifs à fournir

- une pièce d’identité en cours de validité

- un justificatif de domicile de moins de six mois

- la demande de certificat d’immatriculation, (cliquez téléchargement document à remplir)

-Mandat d'immatriculation

(cliquez téléchargement pour obtenir le document à remplir)

 

- la déclaration de cession (cerfa 15776), à remplir conjointement par l'ancien propriétaire ou - -- une facture établie par le vendeur

 

- la déclaration d’achat d’un véhicule d’occasion, (si vous achetez chez un professionnel) --

- la copie de la carte grise remis par le précédent propriétaire, revêtu de la mention « vendu le  date de la  cession) », suivie de sa signature

- la preuve d’un contrôle technique de moins de 6 mois.

- le permis de conduire du titulaire du véhicule

- l'attestation d'assurance du véhicule.

Changement d' adresse 

 

Vous devrez remplir le formulaire de demande de changement d’adresse (cerfa n°13750*05),  Cliquez telechargement prendre Demande d'immatriculation cochez changement de domicile

 

Mandat d'immatriculation

(cliquez téléchargement pour obtenir le document à remplir)

 

vous devrez fournir le certificat d’immatriculation,

( la copie de la carte grise )

 

vous devrez fournir une pièce d’identité en cours de validité,

 

Vous devrez fournir un justificatif de domicile de moins de 6 mois, (un titre de propriété, un certificat d'imposition ou de non-imposition de l’année précédente, une quittance de loyer, de gaz, d’électricité d'eau ou de téléphone de moins de six mois, une attestation d’assurance logement,..)