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Taxe régionale :
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- Le montant de cette taxe prend en compte la puissance fiscale du véhicule et varie en fonction de l'âge, du genre ou de l'énergie du véhicule,
- La taxe est réduite de moitié pour les véhicules de plus de 10 ans, pour les motos, pour les camions, pour les véhicules roulant avec certaines énergies (GPL, électrique, ...)
- Le taux unitaire par cheval fiscal (ou CV ou cheval vapeur) est déterminé, chaque année, par délibération du conseil régional.
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Taxe parafiscale :
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- Elle s'applique aux véhicules utilitaires (exemples de genres concernés : CTTE, CAM, TRR, TCP, ...),
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Taxe CO2 :
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- Elle concerne les véhicules (genre : VP) dont la date de première mise en circulation est postérieure au 1er juin 2004,
- Calcul de la taxe pour les véhicules en réception communautaire en fonction du taux d'émission de CO2 par km : taux inférieur à 201gr : pas de taxe, taux entre 201gr et 250gr : 2 euros par gramme, taux supérieur à 250gr : 4 euros par gramme.
- Calcul de la taxe pour les véhicules de réception autres que communautaire en fonction de la puissance fiscale du véhicule : puissance fiscale inférieur à 10 chevaux : pas de taxe, de 10 à 14 chevaux : 100 euros, plus de 14 chevaux : 300 euros.
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Eco-taxe :
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- Cette taxe s'applique aux véhicules de tourisme acquis et immatriculés pour la première fois en France ou à l'étranger à compter du 1er janvier 2008,
- Pour les véhicules en réception communautaire, elle varie en fonction du taux de CO2 par km : moins de 136 gr : pas de taxe, de 136 gr à 140 gr : 100 euros, de 141 gr à 145 gr : 300 euros, de 146 gr à 150 gr : 400 euros, de 151 gr à 155 gr : 1000 euros, de 156 gr à 175 gr : 1500 euros, de 176 gr à 180 gr : 2000 euros, de 181 gr à 185 gr : 2600 euros, de 186 gr à 190 gr : 3000 euros, de 191 gr à 200 gr : 5000 euros, plus de 200 gr : 6000 euros.
- Pour les véhicules de réception autres que communautaire, elle varie en fonction de la puissance fiscale (Chevaux Vapeur) : moins de 5 CV : pas de taxe, de 6 à 7 CV : 800 euros, de 8 à 9 CV : 1400 euros, de 10 à 11 CV : 2600 euros, de 12 à 16 CV : 4600 euros, plus de 16 CV : 6000 euros.
- Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés dans un autre pays, la taxe est réduite d'un dixième par année entamée depuis cette immatriculation.
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Taxe de gestion :
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Taxe d'envoi :
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Règle d'arrondi :
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- Le montant total est arrondi à l'euro le plus proche, avant la redevance d'envoi. La fraction d'euro égale à 0,76 est comptée pour 1.
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Changement de titulaire,véhicule neuf,occasion,WW provisoire : la prestation 15,00 € est incluse dans le calcul .
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prestation Afficher les informations
- Le montant de la prestation de 15,00 €est inclus dans le calcul, pour le changement de domicile juste une prestation de 2,50 € est demandée.
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